d’autant plus conseils en gestion et expertise comptable pour les activités des artistes plasticiens


glossaire : A, B, C

A
ADAGP
description du rôle de l'organisme
http://www.adagp.fr
AGESSA
description du rôle de l'organisme
http://www.agessa.org

ANPE
présentation de l'organisme et de pôle-emploi
http://www.pole-emploi.fr
APE
définition du code APE
http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/code-ape.htm
ASSEDIC
organisme et de Pôle-emploi
http://www.pole-emploi.fr

artiste

artiste auteur
auteur

B
Baux commerciaux
définition a faire
Baux commerciaux (révision)
Selon la loi n°2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie, deux indices peuvent être utilisés pour la révision des baux commerciaux :
- l'indice du coût de la construction
- l'indice des loyers commerciaux.
Le décret n°2008-1139 du 4 novembre 2008 relatif à l'indice des loyers commerciaux définit les activités concernées ainsi que les modalités de calcul et de publication de cet indice.
Consultez le décret nº 2008-1139_14-11-2008_3 en PDF

Bénéfice
définition du bénéfice
Bénéfice Industriel et Commercial (BIC)
définition du bénéfice industriel et commercial
Bénéfices Non Commerciaux (BNC)
définition des bénéfices non commerciaux

C
Chiffre d'affaires (CA)
définition du chiffre d'affaires
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